Editeur et responsable de la publication
 |
| SARL CABINET CONSEIL RIBERRY 304 rue Garibaldi 69007 LYON Tél. 04 78 33 10 09Co-Gérant Patrice RIBERRY Portable: 06 11 64 61 92 Co-Gérant Matthieu Riberry Portable : 06 13 51 61 22 |
R.C.S. Lyon 451 787 279 00012
CPN 052 444 Préfecture du rhône
Garantie CGAIM n° 21808 E
Responsabilité du site
Responsable du site / publication :
Mr RIBERRY Matthieu, et Mr RIBERRY Patrice
Webmaster :
ANTHEMIS
Siège Social
1, rue du 35ème régiment d’Aviation
69500 BRON, France
Tel : 04 37 43 18 02
Site : www.anthemis.fr
Hébergement :
ANTHEMIS HEBERGEMENT
Siège Social
1, rue du 35ème régiment d’Aviation
69500 BRON, France
Tel : 04 37 43 18 02
Site : www.anthemis-hebergement.fr
Webmarketing et Référencement :
Données personnelles :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (N° de déclaration 1429659). Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Droit de propriété intellectuelle :
La totalité du contenu de ce site est la propriété exclusive de la société Cabinet Conseil Riberry et relève de la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle (droits d’auteur, logotypes, bases de données, etc).
La société Cabinet Conseil Riberryest le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de la société Cabinet Conseil Riberry. Leur utilisation est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de la société Cabinet Conseil Riberry.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et écrite de l’éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, intégrale ou partielle, du contenu du site https://www.riberry-transactions.com, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
Crédits photographiques :
Laurent CERINO – Lyon 3ème –
Accessibilité au site / Responsabilité :
L’ensemble des informations et documents accessibles via le présent site sont fournis « en l’état ». Le Cabinet Conseil Riberry ne donne aucune garantie, expresse ou tacite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Le Cabinet Conseil Riberry n’est pas responsable des inexactitudes, des erreurs, omissions et informations partielles contenues sur ce site. Le Cabinet Conseil Riberry se réserve le droit de modifier ou de corriger à tout moment le contenu de son site.
En aucun cas, le Cabinet Conseil Riberry et toute société mentionnée dans ce site ou impliquée dans la création, la réalisation et la fourniture de ce site ne pourront être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects, des pertes et préjudices de quelque nature qu’ils soient, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou d’une quelconque information obtenue sur ce site. Toutes les informations, textes, présentations, documents et photographies présentés sur ce site ne sont pas contractuels.
En outre, le Cabinet Conseil Riberry ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant de l’infection de votre matériel informatique par un virus ou autres infections informatiques.
Il vous appartient de prendre toutes les mesures nécessaires de protection contre les virus dès lors que vous accédez au site ou téléchargez des documents depuis ce site.
Le site internet de https://www.riberry-transactions.com est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à toute ou partie du site pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision du Cabinet Conseil Riberry. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision du Cabinet Conseil Riberry, l’accès au site Internet pourra être interrompu. Le site Internet est susceptible de modifications et d’évolutions sans notification d’aucune sorte.
Loi applicable :
Le présent site et ses conditions d’utilisation sont soumis exclusivement au droit français. Tout litige relatif à ce site sera porté exclusivement devant les tribunaux compétents de Lyon.